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La TVA désormais appliquée aux sites de jeux en Europe

Europe

À compter de 2015, les sites de jeux en ligne d’Europe seront assujettis à la TVA… Les opérateurs prévoient déjà de réduire les promotions afin d’y faire face.

Les opérateurs de jeux en ligne autorisés en Europe seront désormais contraints de payer la TVA comme tout autre exploitant de sites internet à compter de 2015. Cette décision va leur coûter plusieurs dizaines de millions de dollars… Et certains d’entre eux à l’instar du français Pokerstars.fr pensent à réduire leurs offres de promotions et de bonus pour mieux répondre à cette exigence sans faire faillite. Cependant, la situation ne sera pas la même pour tous, et la TVA sera appliquée et prélevée au cas par cas.

Uniformisation de la TVA pour les jeux en ligne : décryptage

Jusqu’en 2014, chaque pays membre de l’UE appliquait une législation différente et personnelle en ce qui concerne le prélèvement de la TVA sur les jeux en ligne. Certains États comme l’Allemagne exemptent les paris sportifs des impôts, tandis que le poker et les jeux de casino sont imposés… L’uniformisation de la TVA sur les services électroniques ne va pas modifier ses disparités locales, mais elle va plutôt prélever des taxes sur les recettes effectuées dans les pays où la consommation est la plus forte pour l’opérateur.

Par exemple, si un opérateur est domicilié en France et offre ses services majoritairement en Irlande, la TVA qu’il va devoir reverser sera fonction de ses recettes en Irlande, et non du régime fiscal français. C’est cette réforme précisément qui rend les choses difficiles, car certains exploitants de jeux en ligne comme Bwin Party sont présents en France, en Allemagne et au Royaume-Uni en même temps… Il leur faudra verser la TVA conformément à leurs profits dans chacune de ces nations.

Impacts probables sur la vie des joueurs

À priori, seuls les opérateurs de jeux en ligne devraient endosser les responsabilités et les conséquences éventuelles de la réforme fiscale. Mais on peut aussi prévoir quelques bouleversements dans la vie des joueurs… Les bonus de bienvenue et les prizepool des tournois de jeux en ligne seront considérablement revus à la baisse. Cela dépendra de la manière dont chaque exploitant sera imposé dans les régions où il exerce. S’il bénéficie d’une exemption de taxes dans certains États, les citoyens de ces pays ne vont pas subir de modification majeure.

Les joueurs pourront aussi observer la disparition ou la cessation de prestations de certains services à cause de leur coût fiscal. La concurrence sera donc limitée, et il ne restera sur le marché que des opérateurs fiables et responsables qui peuvent contenter à la fois les joueurs et les pouvoirs publics.

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